Intercommunalité du Val de Drôme

Légende

Survolez ou cliquez pour avoir une aide sur l'information demandée

Saisie automatique à corriger si nécessaire, survolez ou cliquez pour avoir de l'aide

Les informations suivies de * sont obligatoires

Si un champ est renseigné de façon incorrecte, il sera entouré d'un filet rouge

Coordonnées de l'établissement

Raison sociale *

Activité *

Statut *

SIRET *

Code APE *

Nom du responsable *

Prénom du responsable *

Nom du contact *

Prénom du contact *

Adresse *

Si votre adresse est introuvable cliquez ici

Complément d'adresse :

Cedex

Téléphone *

E-mail *

Carte d'accès

Nombre de cartes *

E-mail de l'attestation *

Périodicité envoi attestation *

Facturation

Adresse de facturation identifique aux coordonnées de l'établissement

Raison sociale *

SIRET *

Téléphone du contact *

E-mail du contact *

Justificatifs *

Particulier : Justificatif de domicile

Professionnel : Extrait Kbis et carte professionnelle.

J'ai bien pris connaissance du règlement des déchetteries et accepte la politique en matière de RGPD de la Communauté de communes.

En soumettant ce formulaire, j’accepte que mes données personnelles saisies soient recueillies et traitées par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour l’accès aux services proposés en déchetteries, conformément à la loi « Informatique et Libertés » et le RGPD. Je note que mon consentement peut être retiré à tout moment. Pour en savoir plus sur la politique de gestion des données cliquer ici